Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAILLY DU MASCARET
CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE

Numéro de dépôt :
3211000
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013
BAILLY DU MASCARET de CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE

Présentation de la marque BAILLY DU MASCARET

Déposée le 12 février 2003 par la société CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAILLY DU MASCARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 598 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France.

La marque BAILLY DU MASCARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAILLY DU MASCARET est expirée depuis le 12 février 2013.

CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS DE TUTIAC , CITADELLE DE TUTIAC , ROSELYA , SAINT-VINCENT PORTILLAC , CLOSERIE LE GLORIT , BARON DE LEPINE , TUTIAC


CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France - SIREN 392598926


CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

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